Les commissions

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de Conseillers :
en exercice 19
présents 17
votants 19
Date de convocation : 20 mars 2008

Objet : Formation des commissions communales.

L’an deux mil huit le vingt sept mars, le conseil Municipal de la Commune de BREUIL MAGNE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur MIGAUD Jean-Pierre, Maire de Breuil-Magné.

Etaient présents : Mesdames BENETEAU Annie, DESTRUEL Myriam, FLEURET Patricia, FRANCOIS Patricia, GUILLOTEAU Nadia et SINTES Brigitte. Messieurs MIGAUD Jean-Pierre, BLANCHARD Jacques, CHATREFOUX Philippe, COURPRON Jean-Claude, GAY Cyril, MARTINEAU Francis, MONSEINS Laurent, OBERLET Francis, PERRINAUD Michel, SANTIER Pierre et SEBILLEAU Olivier.

Pouvoirs : Monsieur BARRAUD Joannick donne pouvoir à Monsieur PERRINAUD Michel. Monsieur CAQUINEAU Didier donne pouvoir à Madame FRANCOIS Patricia.

Secrétaire de séance : Madame BENETEAU Annie.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal l’intérêt de la mise en place de commissions municipales, notamment afin d’étudier et de préparer les questions soumises au conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide, à l’unanimité, dans les conditions fixées par l’article L2122-22 du CGCT de créer les commissions suivantes et d’élire les membres du conseil qui y siègerons (et ayant accepté leur mandat) comme ci-dessous :

INTITULE DE LA COMMISSION NOM DES MEMBRES


FINANCES – CONTRIBUTIONS DIRECTES
Rapporteur : PERRINAUD Michel
Membres : Tous les membres du conseil municipal


JEUNES –ECOLE – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Rapporteurs : CHATREFOUX Philippe ; FRANCOIS Patricia
Membres : FLEURET Patricia ; DESTRUEL Myriam ; SANTIER Pierre ; PERRINAUD Michel


VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC –SECURITE – DEFENSE INCENDIE
Rapporteurs : PERRINAUD Michel ; CHATREFOUX Philippe
Membres : SINTES Brigitte ; BENETEAU Annie ; BLANCHARD Jacques ; BARRAUD Joannick


URBANISME – PLU – PERMIS DE CONSTRUIRE - BATIMENTS – CIMETIERE - LOGEMENTS
Rapporteurs : PERRINAUD Michel ; MARTINEAU Francis ; BARRAUD Joannick
Membres : BENETEAU Annie ; MONSEINS Laurent ; OBERLET Francis
SANTIER Pierre; BLANCHARD Jacques


ENVIRONNEMENT – AGRICULTURE – PATRIMOINE
Rapporteur : SEBILLEAU Olivier
Membres : FLEURET Patricia ; SINTES Brigitte ; GAY Cyril ; CAQUINEAU Didier
BARRAUD Joannick ; BLANCHARD Jacques


SPORTS – ASSOCIATIONS – CULTURE
Rapporteur : CHATREFOUX Philippe
Membres : GUILLOTEAU Nadia ; SINTES Brigitte ; FLEURET Patricia ;
SEBILLEAU Olivier ; MONSEINS Laurent ; GAY Cyril


COMMUNICATION – RELATIONS EXTERIEURES
Rapporteurs : CAQUINEAU Didier ; FRANCOIS Patricia ;
Membres : GUILLOTEAU Nadia ; BENETEAU Annie ; SEBILLEAU Olivier


Fait et délibéré, les jour, mois et an désignés ci-dessus et ont signé au registre tous les membres présents.